Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSONS MAGAZINE
PROMEDIT

Numéro de dépôt :
98712823
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque CHANSONS MAGAZINE

Déposée le 6 janvier 1998 par PROMEDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSONS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est PROMEDIT, domicilié(e) 18 rue d'Alsace Lorraine, 78530 BUC, représentée par son gérant M. Gérard BALAYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMEDIT - France.

La marque CHANSONS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSONS MAGAZINE est expirée depuis le 6 janvier 2008.

PROMEDIT a également déposé les autres marques suivantes : CLIMATICIEN , AMBIANCE ABRIS COUVERTURES - VERANDAS , AMBIANCE SPAS , ASEDIT , ATOUT MAISON EN BOIS , ABRIS PLUS , PROMEDIT , CHANSONS magazine , ATOUT OISEAUX , ATOUT POISSONS


PROMEDIT - 18 rue d'Alsace Lorraine, 78530 BUC, représentée par son gérant M. Gérard BALAYRE - France


PROMEDIT - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363070 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

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